Mentions légales

Lorsque vous utilisez nos mentions légales, vous vous engagez à laisser les liens inchangés, y compris les liens et ancres. Merci d’avance pour votre compréhension et pour la reconnaissance du travail de toute l’équipe.

MENTIONS LÉGALES :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs et visiteurs du site : www.devis-panneau-solaire.fr des informations suivantes :

Informations légales :

Statut juridique du propriétaire : Particulier Le propriétaire est : Franck Adresse postale du propriétaire : Heuergasse 2/1 – Schleswig 05142 Hamburg

Le concepteur du site est : Franck L’éditeur responsable est : Franck Contactez l’éditeur responsable via : contact@devis-panneau-solaire.fr L’éditeur responsable est une personne physique.

Le webmaster est : Franck Contactez le webmaster via : contact@devis-panneau-solaire.fr Le fournisseur d’hébergement du site est : O2switch Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Description et principes :

Sont considérés comme : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.devis-panneau-solaire.fr. Le site www.devis-panneau-solaire.fr propose une série de services tels qu’ils sont actuellement disponibles aux utilisateurs. Il est souligné que les utilisateurs doivent rester courtois et montrer de bonnes intentions, tant vis-à-vis des autres utilisateurs que du webmaster du site www.devis-panneau-solaire.fr. Le site www.devis-panneau-solaire.fr est régulièrement mis à jour par Franck.

Retour en haut